1/ Informations légales

 

Prestige et Minéraux 

L'entreprise individuelle NRJ ET CONSEIL, est immatriculée au registre du commerce de Dunkerque sous le numéro889 098 109.

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2/ La propriété intellectuelle 

 

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de moi-même est illicite et constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, la EI NRJ ET CONSEIL est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont il est seul propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.

Le contenu de ce site est consultable sur le domaine suivant : www.prestigeetmineraux.fr

 

3/ Loi informatique et libertés 

 

Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à : contact.prestigeetmineraux@gmail.com

L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet www.prestigeetmineraux.fr sont invités à faire connaître  leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l’adresse suivante : contact.prestigeetmineraux@gmail.com

   

 

4/ Webmaster 

 

Ce site est hébergé par la société http://fr.wix.com/

Service client : 00 1 415-639-9034

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